Ouvrages régionaux

" La Noblesse aux États de Bourgogne de 1350 à 1789 "

Par Henri BEAUNE et Jules d’ARBAUMONT, Imprimé par LAMARCHE, libraire éditeur à Dijon, 1864.

        Grâce aux titres nombreux et inédits conservés dans le riche dépôt des archives de la Côte d’Or, il était possible de reconstituer une liste à peu près complète des gentilshommes ayant eu séances aux États de la province de 1350 à 1789. Ces listes ne donnant le plus souvent que les noms de seigneuries des gentilshommes présents, l’identification du nom patronymique de chaque famille était rendue possible en compulsant les reprises de fiefs, les procès verbaux de dénombrements, de convocations du ban et de l’arrière ban et les minutes de notaire.

    "Armorial de la Chambre des comptes de Dijon"

D'après le manuscrit inédit du père GAUTIER avec  un chapitre supplémentaire pour les officiers du bureau des finances de la même ville par J. d’ARBAUMONT, Dijon, Lamarche, libraire-éditeur, 1881.

Les Cours où Chambre des comptes avaient été établies pour connaître souverainement de tout ce qui concernait la gestion des deniers publics et veiller à la conservation du domaine de la Couronne. Ces compagnies supérieures furent toutes supprimées par la loi du 7 septembre 1790.

 Indépendamment du manuscrit du père GAUTIER (1697-1781), ont été utilisés des registres de transcription des édits, déclarations, lettres patentes, provisions d’offices et autres actes de l’autorité souveraine qui étaient adressés pour enregistrement aux officiers de la Chambre des comptes. Ceux-ci constituent une collection de 55 volumes s’étendant de 1386 à 1790.

Pour combler les lacunes, ont été utilisé également le registre rouge (rapportant les réceptions d’officiers de 1597 jusqu’à la révolution), quelques volumes de la collection des minutes d’arrêts de la Chambre des comptes, les registres spéciaux de la compagnie des procureurs, enfin les registres de transcription du bureau des finances des années 1654 à 1662.

Ont été également utilisés les comptes de la recette générale de Bourgogne pour la période s’étendant du XIVème au XVIème siècle et de la recette particulière du bailliage de Dijon pour la première moitié du XIVème siècle. C’est dans les livres des arrêts de comptes ou règlements des comptables qui précèdent la grande série des comptes des receveurs généraux et dans certains comptes de châtellenies ou autres pièces comptables que l’auteur a effectué ses recherches.

"La Chancellerie près  le Parlement de Bourgogne de 1476 à 1790"

Par André BOUREE, imprimé à Dijon chez Alfred BELLAIS, libraire, 1927.

  Après la mort du Duc de Bourgogne Charles Le Téméraire, les États de la Province jurèrent devoir et obéissance  au Roi Louis XI. En même temps, ils lui présentèrent plusieurs requête au sujet du gouvernement de la Bourgogne.

Tenant compte des désirs exprimés par les États, le roi réglementa par une ordonnance donnée à Arras en mars 1476, la police intérieure du pays de Bourgogne et l’administration de la justice. Par cette ordonnance, il  créa le Parlement de Bourgogne et la Chancellerie près le Parlement de Bourgogne. Il décida qu’il y aurait une chancellerie auprès des parlements du duché et comté de Bourgogne pour expédier toutes les lettres qui devaient être scellées du sceau royal en cire jaune.

Par lettres patentes, données à Ablon-sur-Seine en mars 1477, Louis XI accorda le droit à la Chancellerie d’expédier et sceller toutes lettres en cire jaune et verte comme à la Chancellerie de Paris.

Ce privilège ne subsista pas longtemps. Peu après son avènement au trône, par lettres patentes de novembre 1483 à Blois, Charles VIII ratifia l’ordonnance de son prédécesseur concernant la création d’un parlement pouvant expédier toutes les lettres en cire jaune mais ne confirma pas les lettres patentes donnant à la Chancellerie de Bourgogne les mêmes droits qu’à la Chancellerie de Paris.