Du contrat de mariage

en Haut-Bugey

au XVIIIe siècle

 


Lorsque le généalogiste a ter­miné sa généalogie ou a décidé de mettre un terme à cette recherche interminable, il devrait s'intéresser à l'histoire de son lignage, c'est-à-dire revêtir le squelette de son arbre de feuil­lages et fruits.

Rappelons que tous les calculs montrent qu'après la sixième géné­ration, nos ancêtres nous sont génétiquement étrangers ; c'est pour le plaisir que nous persé­vérons au-delà.

L'histoire de notre famille de­mande plus de recherches et de patience mais est plus passion­nante que le comptage obses­sionnel des filiations. Il faut com­pulser avec persévérance les actes, souvent rares, des notaires, de justice, les registres d'impôts, etc. Tout généalogiste sait cela.

Parmi ces pièces, les plus intéressantes sont les contrats de mariage, beaucoup plus descrip­tifs que les testaments, avant 1830. Après cette date, ils deviennent exceptionnels, très courts, « réduits aux acquêts » et peu informatifs.

Dans cette recherche, nous sommes soumis à deux tentations :

— Ne relever que les contrats de mariage de notre famille, mais nous n'avons plus alors de possibi­lités de comparaison. Nos ancê­tres étaient-ils relativement plus riches, moins riches que la commu­nauté ? Établir un contrat était-il un signe de « distinction sociale » ou précautions dans un mariage entre « promis » de niveau social désé­quilibré ? Bref, un relevé restreint pose plus de questions qu'il n'en résout. Gardons-nous encore plus des impressions d'une lecture rapide et superficielle des docu­ments : elles sont généralement fausses.

à l'inverse, la tentation, que je qualifierais d'historienne, du relevé exhaustif. Une telle pratique (de bénédictin) fait sourire — ou même ricaner — le statisticien qui sait qu'un échantillon bien choisi est aussi

 

informatif qu'une population tout entière, généralement inattaigna­ble. Surtout pour l'étude de docu­ments aussi monotones que les contrats de mariage qui sont à première vue « toujours pareils ». Relever tout, mais quoi ? Tous les contrats de mariage d'un seul notaire ? Mais c'est alors étudier ce  notaire et les raisons de son choix ! Ou tous les contrats d'une localité ? Il faut alors fouiller les archives d'au moins dix notaires différents dans le temps et l'es­pace.

 

Quatre-vingt-dix contrats...

 

Notre étude s'est donc bornée ici au relevé systématique des contrats de mariage d'une seule localité du Haut-Bugey : Echallon.

Echallon est administrativement incluse au Bugey, puis départe­ment de l'Ain, mais, en fait, cette commune appartient, par son paysage, ses pratiques agricoles, sa mentalité, au Jura dont l'ont séparée des avatars historiques, en  particulier la guerre franco-espagnole (1635-1648).

C'est la paroisse la plus peu­plée, jusqu'à plus de 1.000 habi­tants, de l'aire culturelle limitée par Belleydoux, Giron, Saint-Germain-de-Joux, Charix et Apremont, entre lesquels les échanges matrimo­niaux sont nombreux.

Nous avons ainsi relevé un ensemble de quatre-vingt-dix con­trats de mariage d'Echallon sur lesquels portent nos estimations. Un sondage rapide dans les con­trats des autres paroisses citées ci‑avant nous permet de suppo­ser  avec vraisemblance que cet échantillon est représentatif de cette aire matrimoniale.

— Les futurs époux de cette paroisse, dans la période expo­sée — ici 1740-1790, — s'adressent au moins à huit notaires différents dans un rayon de 20 km. Les raisons de ces choix différentiels restent obscures et mériteraient d'être étudiées. Nous nous sommes bor­nés aux deux principaux tabellions : Me LEVRAT, de Charix, et Me PAS­SERAT dudit Echallon, qui ont écrit 80 % des pièces.

Comme nous l'avons dit, on pourrait très bien n'étudier que la personnalité des notaires. Me LE­VRAT semble le plus réputé : c'est lui qui rédige les procès verbaux des assemblées communales des communes voisines de son étude, les testaments et contrats des plus riches... Il est très sobre dans les préambules religieux ou les for­mules administratives alors qu'il détaille plus les biens et leur origine. Me PASSERAT expose rituellement les incantations religieuses, les con­ditions et obligations légales qui occupent presque la moitié du contrat. En particulier, il est le seul à toujours mentionner les sanctions en  cas de rupture de contrat et les  indemnités dues à la partie offensée.

Où est rédigé et signé le con­trat ? Pas toujours en étude nota­riale, rarement au domicile, sou­vent à l'auberge où les familles fêtent sans doute les accordailles.

 

Fonction de la dot

 

Dans tout le Bugey, l'héritage est divisé en parts égales entre tous les enfants survivants. Ce qui abou­tit inévitablement à une excessive division des propriétés. La dot permet d'écarter les filles de cette division (comme le mariage pré­férentiel entre cousins). C'est clai­rement écrit dans le contrat : une fois la dot entièrement payée, le couple « abandonne ses droits d'héritage à ses frères ». Les tes­taments le rappellent : ils accor­dent une somme symbolique de 5 sols à 30 livres à chacune des héritières mariées, dite particu­lières, étant donné « qu'elles furent largement pourvues (ou suffisam­ment proportionnées) lors de leur mariage ».

En 1766, la femme du testeur, « retenu dans son lit par maladie », est enceinte : il donne au futur bébé, 100 livres, si c'est une fille, ou en fait un de ses « héritiers universels en égale part » si c'est un garçon. Le ou les fils, héritiers universels, partageront seuls, les terres, bâti­ments (une même maison peut être partagée en trois !), outils et bétail.

Dans notre région, les contrats de mariage sont très rares, moins de 1 % de l'ensemble des ma­riages. D'abord ils coûtaient chers : de 5 à 6 livres chacun. L'énorme majorité préférait s'arranger entre soi : les testaments font état d'ac­cords verbaux de dotation ; ils reconnaissent par exemple qu'ont été promis à chacune des filles 200 livres, un habit de noces, du bétail, etc. et transmettent ces dettes... aux héritiers mâles.

Est-ce les plus riches familles qui passaient des contrats de ma­riage ? La réponse doit être ici nuancée ; comptent le prestige, l'obligation de tenir son rang dans la hiérarchie du village, qui com­mandait aussi le choix du conjoint.

Nous avons ainsi relevé un contrat par lequel les deux époux reconnaissent n'avoir aucun bien mais, pour se prouver leur grande amitié, se font légataires récipro­ques de tout ce qu'ils gagneront ensemble (une anticipation des acquêts du code napoléonien).

Le contrat de mariage est plus fréquent quand convolent un veuf et une veuve et plus encore quand un veuf épouse une fille.

 

Le contenu

 

Disons que la dot est constituée, en gros, de 200 livres, un habit de noces et le trousseau de fillage, une vache, une chèvre, une bre­bis, un coffre ou une garde-robe bois sapin fermant à clé. Mais il faut nuancer et préciser cette cari­cature.

L'argent

En moyenne, la mariée apporte 250 livres (246 livres pour être plus exact) en numéraires. 75 % des dots se situent entre 230 livres et 270   ivres. Mais 18 sur 90 (20 %) ne promettent que des « espéran­ces », une part sur le futur héritage des père et mère.

Remarque : 50 % des mariés sont déjà orphelins d'au moins un père ou une mère.

Rares sont les sommes versées immédiatement : on promet géné­ralement de les payer dans les deux ou trois ans à venir. L'ac­quittement définitif est souvent fait devant notaire qui dresse une quittance.

Deux dots exceptionnelles à Echallon : un mariage à 2.000 livres, mais payables en douze ans ; un de 1.400 livres, mais qui représente la totalité de la dot sans autre apport.

Dans quatre cas, c'est l'épouse qui a constitué elle-même sa dot sur ses gages de domestique, soit chez des étrangers jusqu'à Lyon, soit « dans la communion » avec sa  famille. De 60 à 300 livres, cela représente des économies féro­ces et des privations de plusieurs années quand on sait qu'une journalière n'était payée guère plus de 8 sols par jour, moins encore quand elle était nourrie et logée.

Il semble que la famille de l'épouse paie le repas des fian­çailles «  selon la coutume du pays ».

Les habits

Dans 70 % des cas, la famille de la mariée offre un habit de noces, généralement de 15 livres, et de 10 (4 cas) à 30 livres (3 cas). Plus ses « habits de fillage », c'est-à-dire le peu d'habits et linges qui la vêtent déjà.

Le linge de corps n'est jamais mentionné (ni dans les testaments ni dans les inventaires), il n'existe pas.

La seule « chemisette » citée est en fait un corsage de toile en deux couleurs.

Comme tissu des habits, ne sont connus que la laine et le chanvre, produits sur place. Le coton dont se paraient les riches coquettes de  Paris et bientôt les ouvrières urbaines de la couture et parfu­merie, est tout à fait ignoré.

Le linge

Aucun linge de toilette. On ne se lave d'ailleurs jamais, sauf un peu d'eau pour rafraîchir le visage et les mains.

Une dot de draps est si rare qu'elle est soigneusement mention­née : 5 cas sur 90, et de deux à huit draps seulement. On couchait donc directement sur la paillasse et  sous une « couverte » de laine mêlée de chanvre. Ces draps, des plus fortunés, n'étaient que rare­ment changés.

Le cadeau de « ritte » (partie du  chanvre non filée et la plus fine) était le plus fréquent : de 10 à 20 livres-poids (35 % des cas), pour les plus pauvres : 10 à 15 livres-poids d'étoupe (chanvre grossier).

Les meubles

Pour les dots les plus modestes : un coffre (17 %). Niveau au-dessus : une « garde-robe à deux portes fermant à clé » (28 %), le tout « en bois sapin ». Une seule garde-robe en « bois poirier ».

Quelques meubles rares : un lit avec un tour de tapisserie de Nan­tua (un luxe !), un rouet, un buffet, deux archibans.

Le bétail

Le plus fréquent : une chèvre (31 %), une vache (22 %), ou une génisse (14 %), une brebis (10 %), une ou deux fois deux brebis; et une fois une paire de bœufs.

Est-ce enrichissement des pay­sans ou, plus vraisemblablement, inflation de la monnaie, les prix de chaque objet augmentent de 1740 à 1790. La part monétaire passe de 150 livres à 220 livres ; l'estima­tion d'une vache de 25 à 35 livres et même 40, celle d'une chèvre ou d'une brebis de 5 à 6 livres.

Qu'apporte l'époux ? D'après le  contrat, rien ou seulement ses espérances en tant que futur héri­tier universel. En fait, bien que ce ne soit jamais dit parce que cela va sans dire, les terres, le logement et l'outillage agricole.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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